Conseil municipal du 8 novembre 2021

Le 08 novembre 2021 à 19h, le Conseil Municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Maire.

Présents : Joëlle DEBET DUVERNEIX, Eric CHÉRON, Martine CONSTANT, Stéphane ALVÈS DE MATOS, Jean-Luc BRUGUES, Françoise JOUVE, Philippe BOISSON, Frédéric VARGUES, Serge AZAM, Sylvie JUIF, Daniel MAURIE.

Excusés : Maxime DE FREITAS a donné procuration à Philippe BOISSON, Claudia STAUBMANN a donné procuration à Joëlle DEBET DUVERNEIX, Anaïs SARDAN a donné procuration à Martine CONSTANT

Sylvie JUIF est nommée secrétaire de séance. 

Le procès-verbal du conseil municipal précédent est adopté avec 11 voix pour et 3 abstentions.

La Maire demande l’autorisation de rajouter deux délibérations : une convention entre la bibliothèque et la BDDP en point 4 et une régularisation des statuts du SIVOM mis à jour par la Préfecture en point 5. Le Conseil y est favorable.

1 – Emprunt pour la 1ère tranche de sécurisation de la RD50
Cinq banques ont été consultées pour un prêt de 150 000 € à taux fixe sur 20 ans avec une première annuité en 2023, sachant que deux gros emprunts se terminent en 2023. La Maire donne le détail des offres examinées en commission des finances et propose de retenir l’offre la plus avantageuse, celle du Crédit Mutuel, au taux de 0,90% avec des annuités de 8228.85 €
Le Conseil est favorable à l’unanimité.  

2 – Recensement de la population 2022
Annulé en 2021, le recensement aura lieu du 20 janvier au 19 février 2022. Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité :
– D’ouvrir trois emplois de vacataires rémunérés sur la base forfaitaire d’un mois de traitement à l’indice minimum de la fonction publique territoriale pour une durée hebdomadaire de 35 heures.
– Les agents recenseurs seront indemnisés pour les demi-journées de formation et les frais de déplacement.
– Les agents recenseurs seront chargés, sous l’autorité des coordonnateurs, de réaliser le recensement conformément aux instructions de l’INSEE.
– Les crédits nécessaires seront donc inscrits au Budget Primitif 2022.

3 – Convention pour la navette de la Communauté de Communes
La Maire présente au Conseil Municipal le nouveau projet de convention de mise à disposition gratuite du minibus de la communauté de communes de DOMME-VILLEFRANCHE DU PERIGORD pour la navette CENAC-SARLAT. Le conseil y est favorable à l’unanimité.

Le service reprendra les jeudis après-midi des : 18 novembre, 02 et 16 décembre 2021, avec un départ de la Place du Marché à 13h30 et un retour à 17h. Les inscriptions sont obligatoires en mairie et un minimum de trois personnes est nécessaire pour le fonctionnement du service.

 4 – Convention Bibliothèque Départementale et Bibliothèque de Cénac et Saint Julien
La Maire présente au Conseil Municipal la convention envoyée par la Bibliothèque Départementale Dordogne-Périgord pour l’exposition « La bande dessinée » qui aura lieu du 07 décembre 2021 au 31 janvier 2022 à la Bibliothèque de Cénac et Saint Julien.
Le Conseil Municipal est favorable à l’unanimité et autorise la Maire à signer toutes les conventions similaires de prêt entre la B.D.D.P et la Bibliothèque.

5 – Statuts du SIVOM Domme-Cénac
La Maire indique au Conseil Municipal que la Préfecture a validé les changements de statuts du SIVOM de Domme-Cénac, avec notamment la suppression de la compétence funéraire, il appartient donc aux deux communes de délibérer. Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

6 – Informations et questions diverses

  • Sylvie JUIF interroge le Conseil sur les résultats du camping. Stéphane ALVES DE MATOS indique qu’il fera un compte-rendu détaillé à la prochaine séance. La recette s’élève à 66 519,80 € avec une fermeture fin septembre. La saison a donc été plutôt bonne, malgré un été pluvieux.
  • Serge AZAM signale une infiltration importante sur l’Église de Cénac à l’intersection entre l’aile gauche et le chœur. Déjà évoqué lors du dernier Conseil, Stéphane ALVES DE MATOS précise que l’entreprise Couleurs Périgord est intervenue en urgence début octobre pour stopper ces infiltrations et qu’il faut maintenant voir les travaux à engager suite aux dégâts causés sur la charpente, cette situation datant depuis plusieurs années.
  • Jean-Luc BRUGUES fait le point sur les travaux de voirie :
    Les travaux communautaires ont été réalisés en octobre (au lieu de juin) au Lugat et à la Pantaine, l’entreprise Fouceur a fait la préparation et l’entreprise Rouquiot, le goudronnage. Le travail est satisfaisant. Il faudra trouver une solution avec la Communauté de Communes pour consolider le bord de la route de Baccas. Quant à l’entreprise Malaurie, elle a programmé la réfection du mur de soutènement de SIMON pour février 2022.
    Les agents ont fait le maximum de point à temps sur l’ensemble de la voirie communale.
  • Demande de précision sur le budget participatif : Les propositions étaient anonymes. Tous les Cénacois d’au moins 7 ans peuvent voter pour leur projet favori, jusqu’au 30 novembre, sur www.participons.cenac-en-perigord.fr.