Conseil municipal du 10 septembre 2015

1- RPI

  • Monsieur le Maire donne lecture de l’arrêté de Mme l’inspectrice d’académie portant ouverture provisoire de la deuxième classe à Domme.
  • Au total : 148 élèves, dont 108 élèves à Cénac et 40 à Domme
  • 2 agents ont passé le BAFA en 2014 durant leurs congés : il convient de les indemniser. Le conseil donne son accord
  • Isabelle LAPORTE assurera le remplacement d’un agent des écoles en arrêt maladie du 15 septembre au 15 décembre 2015. Alexandra SOUTIF sera embauchée pour un CDD 3 mois pour le complément.
  • L’ATSEM de Domme sera arrêtée du 30 Septembre au 30 Novembre.
  • Mme LAGREZE remercie le service technique pour le travail effectué pour la rentrée scolaire.
  • TAP : beaucoup de bénévoles ont arrêté. Le conseil remercie les bénévoles qui se sont réinvestis cette année. Restent en intervenants extérieurs : Yoga, Théâtre, Danse, Peinture, Rugby.

2- TRANSPORTS SCOLAIRES SAINT CYPRIEN
Demande de participation pour une famille : 142€. Le conseil est favorable

3-ADMISSION EN NON VALEUR

Pour le camping : 568.76 € et pour la commune : 428.50 €
Le conseil accepte de payer ces créances irrécouvrables.

4- SDE 24

  • Recharge pour véhicules électriques : Une borne de rechange accélérée a été attribuée à Cénac par le Syndicat Des Energies. L’emplacement proposé sera face au « le Moulin Rouge » après l’intersection du chemin de  la Croix de Rouet, après accord su syndicat.
  • Eclairage public ZAE
  • La commune doit porter le projet pour la communauté de communes : 20 points lumineux prévus pour un montant 65292.37 € qui en assurera le financement. Le Conseil Municipal est favorable.

5- POINTS SUR LES TRAVAUX

  • Sur les rideaux de l’école primaire sont commandes.
  • Les chauffe-eaux sont installés.
  • Menuiserie du logement de la Borie : le devis retenu est celui de l’entreprise Coumailleau
  • Les travaux de la porte de l’Eglise sont terminés.
  • Concernant le projet des abords de la salle des fêtes, il faudra au préalable réaliser un Plan d’Accessibilité de la Voirie et des Espaces verts afin de pouvoir bénéficier des subventions.
    Le conseil décide de consulter 3 bureaux d’Etudes.
    Il faut appeler l’Agence Technique Départementale remettra sa pré-étude fin septembre.
  • Proposition de la commission urbanisme de créer des ZAD sur certains terrains, la commune ne disposant pas d’importantes réserves foncières. Le conseil est favorable, le dossier complet sera transmis à la Sous-préfecture avec titulaire du droit de préemption : Commune de Cénac et St Julien

6- QUESTIONS DIVERSES

  • Devis de PROFAST pour un produit pour enlèvement des graffiti, sur la façade arrière de la mairie (remplace le sablage) : 310€. le Conseil Municipal est favorable
  • SOGEDO : les communes ne payaient jusqu’à ce jour qu’un abonnement quelque soit le nombre de compteurs. A compter de janvier 2016 un abonnement par compteur sera facturé. , la commission voirie va étudier la possibilité d’en réduire le nombre.
  • Courrier concernant la ligne POLT. Réunion de 26/09 salle des Pargueminiers à Gourdon
  • Courrier de Monsieur le Président du conseil départemental pour l’accueil des réfugiés. Le conseil examine les possibilités qu’offre la commune en logement vacants.
  • Les dates suivantes son réservées : Repas du personnel le 18 Décembre2015 – Vœux à la population le 16 ou 17 Janvier 2016. – Repas des ainés le 24 Janvier 2016.
  • Nouvelles activités associatives :
    – au sein de Amicale Laïque : Latin ’danse – Judo/ Jujitsu/ Taïso, Marche
    – Une section Karaté enfants et adultes
  • Pose d’un deuxième défibrillateur à la salle culturelle.

7- COMMUNES NOUVELLES

Monsieur le Maire redonne lecture du précédent courrier, ainsi que du courrier du 31/08/2015 de Monsieur le Maire de Domme.
Le conseil débat de l’opportunité de la création d’une commune nouvelle, puis procède au vote : pour ou contre la fusion : Pour : 0 – Contre : 14 – Blanc : 1