Conseil Municipal du 04 mars 2021

Le 04 mars 2021 à 20h30, le Conseil Municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la salle socio-culturelle, sous la présidence de Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Maire, où en période de couvre-feu, le public n’était pas autorisé.

 

Présents : Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Huguette ROBISSOUT, Eric CHERON, Jean-Luc BRUGUES, Martine CONSTANT, Stéphane ALVES DE MATOS, Anaïs SARDAN, Maxime DE FREITAS, Claudia STAUBMANN, Frédéric VARGUES, Philippe BOISSON, Françoise JOUVE, Serge AZAM, Sylvie JUIF et Daniel MAURIE.

Après lecture et approbation à la majorité du procès-verbal du Conseil Municipal précédent, Mme la Maire ouvre la séance.

1 – SDE24 : Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires boules

Le SDE24 propose le remplacement des luminaires boules trop énergivores par des luminaires basse consommation. Compte tenu du caractère exemplaire de ce programme en matière d’économies d’énergie, une participation de l’État est possible à hauteur de 40% sur la part communale. La participation du SDE étant de 30%, le montant estimé restant à la charge de la commune serait de 6 300 €. Le conseil est favorable à l’unanimité pour solliciter ces subventions.

 

2 – Tranche 1 de la Sécurisation de la RD50 : projet d’achat de terrain

La réalisation de la 1ère tranche concernant la sécurisation de la RD50 entre l’Eglise et l’intersection de la Croix de Rouet, nécessite l’achat d’une bande de terrain appartenant à deux riverains. Ceux-ci ont été contactés et sont d’accord pour vendre à la commune une bande de 3 mètres de large au prix de 1€ le m². Les frais seront à la charge de la commune et un document d’arpentage sera réalisé. Le Conseil y est favorable à l’unanimité et autorise Mme la Maire à signer les pièces nécessaires.

 

3 – Approbation du P.A.V.E (Plan d’Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics)

Mme la Maire indique au Conseil Municipal que le Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics, élaboré en 2016, n’a jamais été approuvé. Il vient d’être mis à jour avec les deux tranches de travaux réalisées en 2017 puis en 2020, concernant l’aménagement des abords de la salle socio-culturelle et les aménagements piétonniers de l’école à la crèche. Ce document sera  révisable tous les 5 ans à partir de son approbation. Le conseil y est favorable à l’unanimité.

4 – Vente de 2 parcelles au Sireyjol

Mme la Maire rappelle au Conseil Municipal la procédure d’appropriation de deux parcelles vacantes et sans maître au Sireyjol, de 5 280 m² et 5 620 m². Elle indique que les deux propriétaires riverains ont confirmé leur souhait de s’en porter acquéreurs. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de leur vendre celles-ci au prix de 0,70 € le m² et précise que tous les frais seront à la charge des acquéreurs.

5 – Motions de maintien des bureaux de Poste et du service public ferroviaire en Dordogne

Le Conseil Municipal par le vote de ces motions, souhaite:

– que la Direction Régionale de La Poste garantisse le maintien des bureaux de Poste actuellement ouverts en Dordogne et ne s’appuie pas sur les chiffres d’une fréquentation en baisse, induite par la crise sanitaire.

–  s’opposer à la fermeture d’arrêts ferroviaires en Dordogne, pour continuer à être un territoire attrayant et aussi pour limiter le trafic routier.

Les deux motions sont adoptées à l’unanimité.

 

6 – Questions diverses

– Mme la Maire fait le point sur le Conseil Municipal des Jeunes. Neuf enfants âgés de 9 à 11 ans ont déposé leur candidature. L’élection aura lieu le 27 mars prochain de 14 h à 16 h. Mmes Jouve, Juif, Sardan, Staubmann et M. De Freitas encadreront ces opérations de vote.

– M. Stéphane ALVES DE MATOS indique que l’étude de sol pour le Thouron a été réalisée et peut être consultée en mairie sur RDV par les élus, qui le souhaitent.

– Les élus s’interrogent sur le mode de distribution du Bulletin Municipal. Le délai de distribution est très long et certains foyers ne l’ont pas reçu. Daniel Maurie indique qu’autrefois les élus le distribuaient, chacun dans son secteur. Mme la Maire précise que si le choix de l’envoi courrier a été fait, c’est essentiellement dans le but de soutenir le service public de la Poste.