Le 02 avril 2019 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi JALÈS, Maire.
Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Daniel MAURIE, Philippe LAPORTE, Huguette ROBISSOUT, Anaïs SARDAN, Jean-Luc BRUGUES, Stéphane ALVES DE MATOS, Eric CHERON, Martine CONSTANT, Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Jocelyne LAGRÈZE, Claudia STAUBMANN.
Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance.
1 – Vote du Compte Administratif et Compte de Gestion 2018
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré adopte à l’unanimité le compte administratif et le compte de gestion 2018:
– En fonctionnement : Dépenses : 894 688,20 € Recettes : 1 239 687,46 € soit un excédent de 344 999,26€.
– En investissement : Dépenses : 445 618,81 € Recettes : 254 060,71 € soit un déficit de 191 558,10€.
En tenant compte des restes à réaliser il apparait un déficit d’investissement de 234 957,53 €.
Le conseil municipal décide d’affecter le résultat de la section de fonctionnement de la façon suivante :
- 1- Affectation à la section d’investissement : 234 957,10 €
- 2- Excédent réel à reporter au BP 2019 : 110 042,16 €
Le compte administratif annexe du camping municipal s’élève en fonctionnement :
Dépenses : 19 124,48 € Recettes : 80 762,98 € soit un excédent de 61 638,50 € qui sera reporté au B.P 2019.
2 – Vote du Budget Primitif 2019 et des taxes locales
Le projet de budget primitif 2019 préparé en commission des finances est présenté.
Il s’équilibre en recettes et en dépenses :
– En fonctionnement : 1 153 942,16 €
– En investissement : 934 577,10 €
Le budget annexe du camping municipal s’équilibre en recettes et en dépenses.
– En fonctionnement : 111 438,50 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte le budget primitif à l’unanimité. Une somme de 40 000€ sera reversée vers le budget principal de la commune.
Le conseil décide de ne pas modifier les taux des taxes locales pour 2019.
Taxe d’habitation: 12,18% Taxe sur le foncier bâti : 13,40% Taxe sur le foncier non bâti: 69,44%
3 – Travaux au camping et à la voirie
Camping : présentation des devis reçus concernant la réfection de la peinture des sanitaires, la réfection de la toiture du bâtiment principal, complètement détruite par les capricornes, ainsi que la révision des bornes électriques.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de retenir les devis suivants (TTC) :
* Entreprise SOUGNOUX pour la couverture : 25 679,40 €,
* Mme Laëticia COMENT pour la peinture : 4 380,00 €,
* SAS ALLEZ & Cie pour 1178,10 €.
Monsieur Le Maire fait le compte-rendu de la commission voirie qui s’est réunie le 27 mars.
– Pour les travaux communautaires, elle a retenu les secteurs suivants pour un total 41 986,08 € :
* VC 4 Sireyjol à Mas Ayral : 2 542,62 € * VC109 du Château vers Mombette : 15 042,51 €
* VC131 de la ZAE au petit Maraval : 12 278,70 € * VC115 du Riol vers la Bouffardie : 12 122,25 €
– Pour les travaux sur la voirie communale, le conseil municipal décide de retenir les secteurs ci-après :
* C.R Prente-Garde * Carrefour de la Traverse
* C.R La Croix de Blanchet * Reprise des trottoirs route de l’Eglise
– Un poteau incendie sera installé à Prente Garde, les travaux s’élèvent à 2 500€.
4 – Eclairage Public
La pose de 2 candélabres photovoltaïques à Lagorce et au carrefour de la Bouffardie est prévue pour un montant de 4 800€.
5 – Compte-rendu du conseil d’ecole
Lecture du dernier conseil d’école qui s’est tenu le 22 mars. On ne note pas de changement notoire des effectifs pour la rentrée 2019. La fête des écoles est fixée au 14 juin.
6 – Transport Scolaire
Suite à la réunion organisée par la région Nouvelle Aquitaine sur le transport scolaire, il est nécessaire d’établir une tarification indexée sur le quotient familial.
* Pour le primaire et la maternelle, l’intégralité du coût du transport scolaire sera pris en charge par la commune pour les tranches 1,2,3 et 50% pour les tranches 4,5.
* Pour le secondaire, le conseil décide de participer à hauteur de 50% au coût du transport scolaire des enfants de la commune, ce pour toutes les tranches de quotient familial. (Tableau de tarification disponible en mairie)
7 – Courriers et questions divers
- Achat d’un panneau d’affichage pour les associations, qui sera installé place du marché et accord pour l’aménagement de panneaux de handball et basket sur un des terrains de tennis.
- Courrier d’information sur la modernisation du relais SFR au Conte.
- Courrier du commerce Campagne Chic qui demande une place de stationnement. La commission voirie ira sur place pour étudier la faisabilité d’un arrêt minute.
- La réunion publique « Participation citoyenne » est fixée au mercredi 17 avril à 20h30 à la salle culturelle de la Borie.